Mentions légales

Directeur de publication :
Julien Neau 
Ce site est hébergé par :
LIGNE WEB SERVICES
10 rue Penthièvre
75008 PARIS

 Copyright : © Echodem

 

Conformément au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (entrant en vigueur le 25 mai 2018), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données ou encore de limitation du traitement. Pour des motifs légitimes, vous pouvez également vous opposer au traitement des données vous concernant.
Pour plus d’informations, vous pouvez consulter notre politique de la Protection des Données Personnelles.

 

Conformément aux LOIS n°82-652 du 29 juillet 1982, n° 2004-575 du 21 juin 2004 et décision 2004-496 DC du 10 juin 2004, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site echodem.com dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de corrections ou de suppression du message. 

L’ensemble des éléments figurant sur le site Internet echodem.com (textes, dessins, photographies, noms, logos, marques, bases de données, etc…) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Hors de France, ces éléments bénéficient de la protection du droit d’auteur dans tous les états signataires de la Convention de Berne. 

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, et/ou traduction de l’un des quelconque éléments du site echodem.com, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier, etc…) est interdite sans autorisation expresse et préalable de la SARL Altecho. 

De ce fait, toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d’auteur et une contrefaçon en application des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Elle peut également constituer un acte de concurrence déloyale selon l’article 1382 du Code Civil et une violation du droit à l’image et/ou des droits de la personnalité selon l’article 9 du même code. La SARL Altecho se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires en responsabilité civile et/ou pénale à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. 

Mentions légales de l'entreprise Echodem

Voir aussi nos Conditions générales de Vente et les informations concernant notre système de paiement sécurisé. Une question technique ? Rendez-vous sur notre page de Service Après-Vente de nos appareils d’échographie.